Mentions légales

Directeur de la publication : Hervé Breuvart
E-mail : contact@departementprod.com
Conception et réalisation : Maxime Sevenet

Site compatible avec les principaux navigateurs. (Internet Explorer 7+, Google Chrome, Mozilla Firefox, Safari et Opéra)

HÉBERGEMENT

Le site de Département Production est hébergé par Amen, société au capital social de 37 000 €.
Adresse : AMEN SASU – 12-14, Rond Point des Champs Elysées – 75008 PARIS

Droit de propriété intellectuelle

Le site de Département Production est protégé par le droit d’auteur. Les droits de propriété intellectuelle relatifs à Département Production restent notre propriété exclusive et celle de nos partenaires et/ou filiales.
L’utilisation du site de Département Production ne vous confère aucun droit. En conséquence, vous ne pouvez télécharger tout ou partie des textes, images, sons, photographies, données, marques et tout autre élément qui y sont contenus qu’à des fins strictement privées. Toute réutilisation, diffusion, commercialisation, reproduction et représentation, totale ou partielle, d’éléments du site de Département Production à d’autres fins qu’un usage privé sans notre autorisation préalable expresse est interdite et constitutive du délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou d’atteinte aux droits voisins.

MISE EN GARDE

Toute reproduction est interdite, sans autorisation préalable de Département Production, toute utilisation des contenus, quels qu’ils soient, de ce site notamment pour reproduction sur tout support, en particulier sur un autre site, pour mise à disposition sur un intranet ou tout réseau d’entreprise, insertion dans plaquette d’information, brochure, sous peine de poursuites judiciaires.

Import de bannières et logos

Vous vous engagez également à ne pas utiliser ou diffuser de quelque manière que ce soit les marques, logos et autres signes distinctifs (dénominations sociales, noms commerciaux, etc.), et notamment les logos et autres élèments de Département Production, qui nous appartiennent, sans l’autorisation préalable expresse de cette dernière.

Liens hypertexte

Vous pouvez créer un ou plusieurs liens vers ce site sans autorisation expresse de Département Production, à condition de le faire dans des conditions loyales (site affiché hors frames ou cadres dans une pleine fenêtre du navigateur, identification claire du site, pas d’appropriation malhonnête du contenu, etc.)

DÉCLARATION

En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).